I- Propriétaires du site :

Chaque information du site est sous la responsabilité d’un éditeur. La mise à jour de ce site est réalisée par un administrateur désigné par cet éditeur.

Editeur : La Direction de la communication du CSEFRS est responsable de la ligne éditoriale et du suivi du site.

 

II- Droits d’auteurs :

Crédits photographiques : Conseil Supérieur de l’Education, de la Formation et de la Recherche Scientifique

Tous droits de reproduction réservés, au Maroc comme à l’étranger.

Médiathèque :

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Droits de reproduction, copyright et liens : La reproduction sur support papier des pages de ce site est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes : – gratuité de la diffusion – respect de l’intégrité des documents reproduits (ni modification ni altération d’aucune sorte) – citation explicite du site www.csefrs.ma comme source et mention que les droits de reproductions sont réservés et limités.

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  • ne pas utiliser la technique du lien profond ;
  • ne pas utiliser ce site dans un cadre (frame ou iframe) ;
  • ne pas faire de lien vers une image, une photographie ou une vidéo en l’incluant dans une page hors de ce site.

 

III- Conditions d’utilisation :

L’espace interactif :

L’espace interactif du Conseil est un lieu d’expression ouvert à tous et à toutes. Vous êtes invités à vous y exprimer librement dans le respect des opinions et des droits de chacun.

La participation dans l’espace interactif est libre, mais en vous inscrivant et contribuant par l’envoi d’un message vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter les conditions d’utilisation du forum.

Ainsi, les modérateurs de l’espace interactif se réservent le droit de retirer tout message qu’ils estimeraient déplacé, inapproprié, contraire aux lois et règlements, à cette charte d’utilisation ou susceptible de porter préjudice directement ou non à des tiers.

Seront supprimées les messages qui :

  1. incitent à la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, à la haine, à la violence, au racisme ou au révisionnisme
  2. incitent à la commission de délits
  3. sont contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs,
  4. font l’apologie des crimes ou délits et particulièrement du meurtre, viol, des crimes de guerre et crimes contre l’humanité,
  5. ont un caractère injurieux, diffamatoire, insultant ou grossier
  6. portent manifestement atteinte aux droits d’autrui et particulièrement ceux qui portent atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui,
  7. sont liés à un intérêt manifestement commercial ou ont un but promotionnel sans objet avec le forum.

Les modérateurs de l’espace interactif se réservent le droit d’exclure du forum, de façon temporaire ou définitive, toute personne dont les messages sont en contradiction avec les règles mentionnées ci-dessus.

 

Les réseaux sociaux :

Le Conseil Supérieur de l’Education, de la Formation et de la Recherche Scientifique, a choisi d’être présent sur un certain nombre de réseaux sociaux pour permettre une meilleure communication sur ses missions et ses activités.

Le Conseil se dote de comptes sur les médias sociaux suivants :

  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • Linkedin

Les pages des réseaux sociaux sont ouvertes à toutes les communautés numériques pour interagir avec le Conseil. Le CSEFRS rappelle à ses communautés sur les réseaux sociaux les règles éthiques suivantes :

  • Vérifier l’exactitude des faits et la crédibilité de la source avant de diffuser une information ;
  • Mentionner la source si le contenu n’est pas le vôtre ;
  • Droit à l’image : éviter la diffusion d’informations ou d’images embarrassantes pour autrui ou portant atteinte à leurs personnes ;
  • Demander la permission des personnes avant de publier des photos ou des vidéos (sauf événements publics) ;
  • La falsification (usurpation d’identité) et la mystification (pseudos multiples…) ne sont pas tolérées ;
  • Le Conseil se réserve le droit de supprimer ou bloquer toute personne ayant posté des propos injurieux, diffamatoires, agressifs et discriminatoires ou tout autre commentaire contraire aux valeurs de la Déclaration universelle des droits de l’Homme… ;
  • Les opinions exprimées dans les posts n’engagent que leurs auteurs
  • Le CSEFRS se réserve le droit également de supprimer ou de bloquer la source de tout post à caractère pornographique, appelant à la haine et à la violence ou contraire à la loi.
  • Le CSEFRS se réserve aussi le droit de supprimer ou bloquer la source de tout post publicitaire et/ ou à des fins commerciales.

Le CSEFRS recommande également qu’avant de poster un commentaire, de bien vérifier que le message est bien en relation avec les thèmes ou l’objet de la publication Facebook, du tweet, ou de la vidéo Youtube.