Archives des Avis du Conseil - Conseil supérieur de l’éducation, de la formation et de la recherche scientifique

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Avis du Conseil relatif au projet de décret fixant la composition de la commission permanente de renouvellement et d’adaptation des curricula et des programmes, ainsi que ses groupes de travail et les modalités de son fonctionnement

Avis du Conseil relatif au projet de décret fixant les applications de l’ingénierie linguistique dans l’enseignement scolaire, la formation professionnelle et l’enseignement supérieur

Avis du Conseil relatif au projet de décret n°2.21.125 modifiant et complétant le décret n° 2.04.89 du 7 juin 2004, fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants

Avis du Conseil relatif au projet de loi modifiant et complétant la loi n° 07.00 portant création des Académies Régionales d’Education et de Formation (AREF)

Avis du Conseil relatif au projet de loi n° 59.21 relatif à l’enseignement scolaire

Avis du Conseil relatif au projet de loi n° 63.21 portant organisation de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Avis du Conseil relatif au référentiel des emplois et des compétences des éducatrices et éducateurs de l’enseignement préscolaire

Avis du Conseil Supérieur de l’Éducation, de la Formation et de la Recherche Scientifique concernant le projet de loi relatif à l’enseignement supérieur, à la recherche scientifique et à l’innovation

Avis du Conseil Supérieur de l’Éducation, de la Formation et de la Recherche Scientifique concernant les référentiels des emplois et des compétences du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et de l’Innovation »

Avis du Conseil sur le projet de décret fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants et le projet d’arrêté approuvant le Cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence

Avis du Conseil sur le projet de décret fixant les applications de l’ingénierie linguistique dans l’enseignement scolaire, la formation professionnelle et l’enseignement supérieur

Avis du Conseil sur le projet de décret relatif à l’orientation scolaire et professionnelle et au conseil universitaire

Avis du Conseil sur le projet de décret relatif à l’orientation scolaire et professionnelle et au conseil universitaire

Avis du Conseil sur le projet de loi n°59.21 relatif à l’enseignement scolaire

Avis n° 1/2015 relatif au Projet de loi portant modification et complément de la loi 01-00 relative à l’enseignement supérieur

Avis n°1/2007 du Conseil Supérieur de l’Enseignement relatif au « Projet d’habilitation de l’enseignement traditionnel »